Immatriculation : certificat de conformité???

Tout le reste (pour le moment) ...

Modérateurs : Fabrice ff30, VINCENT

Immatriculation : certificat de conformité???

Message par SEPPI » 18 Nov 2018, 18:36

Bonsoir,

Je voudrais savoir si quelqu'un a demandé une CG pour un vieux Ferguson via Inernet à l'ANTS ( après changement de propriétaire par exemple) et si on lui a demandé de fournir un certificat de conformité.
Avant ce certificat était exigé par certaines préfectures, mais aujourd'hui qu'en est-il???

Merci
A+
Seppi
« Celui qui se perd dans sa passion a moins à perdre que celui qui perd sa passion »
St Augustin Image
Avatar de l’utilisateur
SEPPI
Bûcheron Philosophe et Poète
 
Message(s) : 5882
Inscription : 11 Nov 2006, 09:39
Localisation : Touraine Indre et Loire

Re: Immatriculation : certificat de conformité???

Message par Auxon » 18 Nov 2018, 19:10

Bonjour.

Ma dernière immatriculation remonte au mois dernier sur le site ANTS pour un TEF 20 de 1952.

Immatriculation d'un tracteur d'une personne décédée, avec immatriculation précédente dans l'ancien système...

Non, aucune demande de certificat de conformité.

bonne chance.

marc
Avatar de l’utilisateur
Auxon
gentleman Farmer
 
Message(s) : 166
Inscription : 15 Août 2018, 21:03

Re: Immatriculation : certificat de conformité???

Message par SEPPI » 18 Nov 2018, 19:14

Merci marc pour cette précision importante.

A+
Seppi

PS C'est pour un ami qui veut changer l'immatriculation d'un Mac Cormick, mais nous ne sommes pas sectaires!
« Celui qui se perd dans sa passion a moins à perdre que celui qui perd sa passion »
St Augustin Image
Avatar de l’utilisateur
SEPPI
Bûcheron Philosophe et Poète
 
Message(s) : 5882
Inscription : 11 Nov 2006, 09:39
Localisation : Touraine Indre et Loire


Retour vers Autres

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 2 invité(s)