Forum Ferguson

par **Cressent mario** » 15 Mai 2007, 10:25

Bonjours à tous, comme je viens de remettre mon tea en marche, je voudrais continuer les choses et donc lui faire ses papiers, l'assurer...

La carte grise est en ma posséssion (pas avec le nom de celui qui me l'a vendu car il ne l'avait pas refaite) mais je n'arrive pas à remettre la main sur le certif de vente ni sur l'ancien proprio pour en refaire un.

Aprés appel en prefecture, ils me disent qu'on ne peut rien faire sans ce certif (la carte grise est barrée et coupée !) et qu'il faudrait alors que l'ancien proprio fasse une demande d'immatriculation à son nom puis un autre certif de vente à mon nom pour qu'enfin je puisse refaire la carte grise. Déjà que je n'arrive plus à retrouver l'ancien proprio alors quelqu'un a t il une solution pour que je puisse en profiter pleinement ?

Merci à tous

par **arnaud** » 15 Mai 2007, 11:43

bonjour tout le monde....
c'est plutôt compliqué ton problème dans la mesure où ton vendeur n'a déjà pas fait refaire la cg a son nom :!:

c'est illégal car tu as un délai (si je me souviens) pour faire établir ta nouvelle cg donc légalement est ce que l'acheteur devient réellement proprio une fois passé ce délai (même s'il y a le certif de vente) :?:

le seul moyen pour toi est de le retrouver où de faire un faux mais là c'est une autre histoire que je ne conseille pas, évidemment

il existe une association de vieux véhicules qui peux s'occuper de refaire une carte grise mais de collection lorsqu'il n'y en a plus mais à quelles conditions :?:

bon courage parce qu'avec notre administration............ :roll:

par **dannyleloup** » 15 Mai 2007, 11:52

Salut Arnaud,

en ce qui me concerne, j'ai fait refaire des cartes grises avec des actes de ventes qui dataient de plusieurs années. Pas de soucis en l'occurence, mais peut-être était-ce une tolérance de la préfecture... :wink:

par **arnaud** » 15 Mai 2007, 11:59

salut danny :wink:

cette histoire de délai , je n'en suis pas certain mais il me semblait que tu avais quinze jours pour le faire :?:

à confirmer :roll:

dans ton cas, c'était peut-être comme tu le dis une tolérance mais la différence avec mario c'est que tu avais l'acte donc le temps dépassé reste un problème mineur.... mais pas d'acte????
à bientôt :wink:

j'édite ce post après une petite recherche pour apporter quelques précisions :roll:

voilà l'assoc. qui s'occupe des c-g de collection par exemple!
http://www.ffve.org/content/view/28/29/
il explique la procédure; en lisant bien tu pourras mesurer la hauteur de ton problème

si tu ne retrouves pas le premier proprio ou le certif, c'est cuit pour faire faire une nouvelle cg car ton tracteur aux yeux de l'administration sera présumé volé :cry:

par **dannyleloup** » 15 Mai 2007, 12:32

Arnaud,

15 jours c'est effectivement le délai imparti, pendant le temps duquel tu es autorisé à te rendre sur la voie publique avec l'ancienne carte.

Au-delà tu es en infraction, par contre dans la pratique la pref ne pose pas de problème si tu y vas après ce délai, jusqu'à présent en tous cas. Souvent des "maquignons" rachètent des tracteurs, laissent, avec l'accord du vendeur (quoique....) les cases du nouveau propriétaire blanches (ou disent qu'ils la rempliront plus tard....), et ainsi les revendent sans avoir eu a payer les frais d'une carte grise. C'est illégal, mais très très très courant.....

par **webmaster** » 16 Mai 2007, 00:30

La carte grise n'est aucunement un titre de propriété mais un certificat de circulation. Peu de gens maitrisent cette nuance en préfecture.

Dans ton cas, çà va être difficile autrement qu'en collection

En passant par l'association citee plus haut et aidé de ta carte grise tu auras tous les éléments pour redonner une légitimité a la machine. Reste le certificat de vente...

Je n'en n'avais pas non plus

... passé 2h en préfecture avec appel au chef du chef du guichetier.... Ma position était la suivante : et si c'était un tracteur ressorti de la grange du grand pere décédé quelques années plus tot, comment on ferait pour le certificat de vente ? Et pourtant c'est bien a ce genre de cas que l'immatriculation collection s'adresse

Il faut leur photocopier les textes, s'armer de patience, jouer la transparence et vu le risque réduit (ce n'est pas une ferrari a dit le grand chef...) ils doivent accepter pour débloquer la longue file d'attente qui s'est creee devant le guichet

Je te dis pas la joie de ressortir avec le certificat !!

par **VINCENT** » 16 Mai 2007, 06:16

Ce délais de quinze dont Arnaud parle, c'est simplement pour permettre au nouveau propriétaire de circuler "en règle" le temps qu'il fasse changer la carte grise :wink:

Passé ces quinze jours, circuler sur route ouverte devient une infraction !!

Ta situation est bien mal engagée, il y a une différence entre les noms sur la CG que tu as et un certificat de vente égaré :cry:

La proposition de ta préfecture peut fonctionner, elle va encaissée un maximum de taxe, et tu vas devoir rencontrer les acteurs car par la poste cela pourrait durer un temps certain :wink:

La méthode de JC marche, mais il faut une sacrée dose de patience.... j'en connais qui testeraient bien la résistance des guichets de préfecture :evil:

Autre solution, la formule de FFVE, comme tu as une carte grise, tu as toutes les informations dessus; date de 1ère MEC, n° de série, puissance.....
Mais là c'est plus cher !!

Bon courage et tiens nous au courant..

par **webmaster** » 16 Mai 2007, 08:17

mais ma solution n'a fonctionné que parce que c'est en collection. Pour une carte grise normale, je vois pas

cela dit, on est entre honnetes gens et en relisant le post initial, le probleme merite d etre posé en prefecture a plus haut niveau
- j ai égaré le certificat de vente - c'est mon droit...
- le vendeur a disparu -thats life...
- j ai la carte grise barree
- il n y a pas de plainte pour vol

de quel droit je serais privé d'une carte grise normale finalement (qui n'est pas rappelons le encore un titre de propriété)???

par **ford2n** » 22 Août 2007, 20:35

Bonsoir a tous
Cher Webmaster je fais appel pour un renseignement car je possède plusieurs tracteurs mais l'un d'eux est dépourvu de carte grise, j'aimerai
pouvoir en faire une de collection pour pouvoir aller faire quelques concours de labour a l'ancienne.Cela étant c'est un tracteur que j'ai acheter a un ancien garagiste a la retraite qui me la vendu pour le prix de la ferraille,mais le garagiste n'etait pas le propriétaire officiel. Donc par une connaissance j'ai réussi a savoir le nom du proprio,son adresse(du moins celle indiquer sur la carte grise)car depuis 1997 sa nouvelle adresse est le cimetière :cry:

je possède son numéro d'immatriculation,meme son numero d'avant le 1 avril 50 car ce tracteur est de 1947 et renseignement prit il n'est pas considéré voler ni détruit;
j'ai le dossier de la ffve a remplir,mais je n'estpas de certificat de vente du proprio attitré a leur fournir alors comment faire pour avoir une carte grise de collection quant on a rien si ce n'est tous les renseignement concernant le tracteur.
D'avance Merci pour les réponses en espérant en avoir de forumeurs ayant été dans le meme cas que moi car je sais que beaucoup sont sans papiers mais combien ont réellement tenté d'avoir une cg de collection.

par **VINCENT** » 23 Août 2007, 11:17

Ta situation semble plutôt bien engagée.
Regarde si tu peux contacter la FFVE sur leur site et pose leur la question.
Sinon je te retrouve les coordonnées de l'un des membres pour que tu l'appelle en direct, mais franchement il y a bon espoir. :wink:

Je te réponds en MP d'ici la fin de la semaine

par **ford2n** » 23 Août 2007, 15:08

Merci Vincent; J'attent avec impatience de tes nouvelles et si d'autres forumeurs ont une idée surtout qu'ils nous la dise : :idea:

par **Jérôme** » 23 Août 2007, 17:43

salut,
pour ma part j'ai récupéré une 2cv de 1966 l'année derniere et j'ai fini de la retapé il n'y a pas longtemps ,je précise que les papiers de vente ont aussi été signés l'année derniere .
Maintenant je dois l'emmener au contrôle technique, si le contrôle est bon, la préfecture m'a certifiée qu'il n'y aurait aucun problème pour la carte grise.
par contre il est évident que si le formulaire de vente n'est pas fourni, là je pense que cela devient compliqué.........

a+

par **webmaster** » 24 Août 2007, 22:57

ford2n a écrit:Bonsoir a tous
Cher Webmaster je fais appel pour un renseignement car je possède plusieurs tracteurs mais l'un d'eux est dépourvu de carte grise, j'aimerai
pouvoir en faire une de collection pour pouvoir aller faire quelques concours de labour a l'ancienne.Cela étant c'est un tracteur que j'ai acheter a un ancien garagiste a la retraite qui me la vendu pour le prix de la ferraille,mais le garagiste n'etait pas le propriétaire officiel. Donc par une connaissance j'ai réussi a savoir le nom du proprio,son adresse(du moins celle indiquer sur la carte grise)car depuis 1997 sa nouvelle adresse est le cimetière je possède son numéro d'immatriculation,meme son numero d'avant le 1 avril 50 car ce tracteur est de 1947 et renseignement prit il n'est pas considéré voler ni détruit;
j'ai le dossier de la ffve a remplir,mais je n'estpas de certificat de vente du proprio attitré a leur fournir alors comment faire pour avoir une carte grise de collection quant on a rien si ce n'est tous les renseignement concernant le tracteur.
D'avance Merci pour les réponses en espérant en avoir de forumeurs ayant été dans le meme cas que moi car je sais que beaucoup sont sans papiers mais combien ont réellement tenté d'avoir une cg de collection.

dans mon cas aucun papiers, ni cg ni certificat de vente. Ca m'a couté 2h de nego a la prefecture et l'appel au chef du chef du chef mais j'ai obtenu la cg collection. Coté FFVE, aucun pb, j'ai eu les papiers par retour de courrier

par **Jérôme** » 25 Août 2007, 17:51

c'est toi le chef webmaster.......si si!!

a+

par **ford2n** » 26 Août 2007, 07:54

Bonjour a tous!
Cher Web je ne pense pas que la préfecture de l'Indre soit aussi réceptif,mais je veux bien essayer :lol:

Par contre quand tu dis que la carte n'est pas un titre de propriété ,ils ont pas l'air de dire pareil aurait tu un texte ou extrait de l'article pour que je puisse leur justifier??
Il faut bien que j'argumente si je veux bloquer la file d'attente le plus longtemps possible :lol:

Peut etre qu'ils en auront mare de me voir :twisted:

par **webmaster** » 26 Août 2007, 09:19

http://gazoline.net/article.pcgi?id_article=418

http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 309428.htm

http://www.caradisiac.com/php/auto_prat ... lation.php

par **ford2n** » 26 Août 2007, 20:28

Bonsoir a tous,et merci cher Web pour ces précieux documents que je vais m'empresser de leur montrer.J'ai 15 jours de vacances fin septembre, si je reste 2 heures tout les matins a l'ouverture a les taner pour mon histoire de carte grise, peut etre feront ils un geste?Je sais etre patient quant il le faut :lol:

De toute facons je vous tiendrais au courant de l'avancement.a très bientot :lol:

par **ponyman** » 07 Nov 2007, 17:11

Bonjour tous,

Je viens de vivre une petite spéciale en refaisant les trois cartes grises de mes tracteurs.
Spéciale pour moi en tout cas, je ne connaissais pas cette variante :oops:

Carte grise ancienne (1978) donc pas informatisée, et pas faite dans mon département.
Je suis obligé de la renvoyer dans son département d'origine pour qu'il fasse une "reprise d'arriéré" (en gros qu'il l'informatise) ensuite seulement je pourrait faire refaire cette carte grise à mon nom. :shock:

Il y a dans l'affaire une carte grise qui aura vécu 2 semaines tout au plus.
Et des ordinateurs qui auront chauffé pour ça ....
Et des enveloppes ... et des timbres ... et des arbres bêtement perdus ... et des engins qui auront pollué la planète pour générer tout ce bric à brac .... eeeeeeeeeeeeeeet moi comme un c.. qui participe au gâchis pour vous raconter mon histoire :cry:

grosse déprime

Ceci dit la jeune fille était sympathique et Prunelle a gardé sa date de première mise en circulation : 00 00 1948

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