carte grise

[marcel]

bonjour de nombreu sujet parle de carte grise .mais quelquin
sur se forum est il arivé a obtenir une carte grise collection?
j'ai trouver un tea20 mais il na aucun papier.je pourai juste obtenir un certifica de vente.mais serra t'il sufisan.

[Solcarlus]

salut,

Normalement si ta encore l ancienne plaque du tracteur tu sais faire une declaration de perte chez les flics

[marcel]

je n'ai pas denumero d'imatriculation (meme ancien)

[Solcarlus]

ah,

Limite ce que tu peu essayé de faire c'est de prendre le numero de chassis la marque du tracteur le type, tout les renseignements que tu connais sur le tracteur et aller a la police eu sauront t aider....

[SEPPI]

Bonsoir,

Ici pour CG de collection:

http://www.ffve.org/content/view/28/29/

A+

[montécinto]

pour obtenir une CG collection tu dois justifier dans un premier temps de l'origine de propriété, acte de vente que tu as, et obligatoirement de l'immatriculation, sans elle tu n'aura pas la fameuse attestation de la FVE qui te permetra d'obtenir une CG collection auprés de ta préfecture!
mais même avec l'attestation la dificulté d'obtention varie d'une pref à l'autre, ou plutot du degré de proffessionalisme d'un fonctionaire à l'autre!
certaine pref rechigne encore à délivrer des CGC!
quant à obtenir de la police l'identification du véhicule et l'imat ça me parait du domaine du rêve! il leur est strictement interdit (pour de simple raison de respect de la vie privée) de divulguer de telles infos! essai aprés l'heure de l'apéro! sur un malentendu des fois.......

[dannyleloup]

Bonsoir Marcel, et bienvenue,

Solcarlus, je pense que ce que tu dis peut être envisageable en Belgique, malheureusement en France, c'est peine perdue de procéder ainsi.

Le seul moyen d'espérer une carte grise normale est de retrouver le titulaire de la dernière carte grise, et de lui demander s'il peut faire une déclaration de perte, pour obtenir un duplicata, et ainsi repartir sur des bases "normales".

Pour ce qui concerne la carte grise collection, il y a un peu plus de "latitude" dans les façons de procéder. Mais ne pas oublier tout de même que le plus important, au vu de la FFVE, est de pouvoir s'assurer de l'origine du véhicule avant de délivrer une attestation, tout du moins d'éviter les risques d'immatriculer un véhicule volé.

Trouvé dans les FAQ du site de la FFVE: "S'il s'agit d'une épave sans valeur notable, d'une petite moto récupérée à la décharge publique, le maire peut très bien signer une autorisation pour cette récupération ; pièce qui constituera donc le justificatif d'origine." Solution à envisager (seulement si c'est vrai... )

[ford2n]

Bonsoir a tous, tu peux également justifier sur l'honneur que ton tracteur n'a jamais été immatriculé auprès de la ffve et tu devrais pouvoir justifier d'une carte grise de collection;

[ccharlie]

Bonjour
J'ai achete un Pony sans carte grise en novembre 2007, demande à la FFVE de l'attestation puis de demande de carte grise de collection dans la foulée.
Il n'y a eu pas de probleme particulier juste bien envoyé tous les documents demandés.
A plus

[ponyman]

Bonjours tous

Tout ça a déjà été dit par ailleurs mais c'est éparpillé.
Alors comme ce post a le mérite d'avoir un titre clair et de vivre, il devrait être parfait en guise de récap

Je me permet donc une question à ccharlie qui va pouvoir ajouter une brique à l'édifice :
Peux-tu nous faire la liste des papiers demandés et que tu as donc fournis ?

[ccharlie]

Pas de soucis

Pour la FFVE, il faut :
-Copie du certificat de cession du véhicule,
-Copie ou information de non présence de carte grise et indiqué si le tracteur a été immatriculé par l’exploitant agricole (si possible donné sur numéro d'exploitation),
-Les deux pages remplies de la demande d’attestation (disponibles sur le site de la FFVE),
-Un chèque de 50 Euro (en 2007)
-Quatre timbres au tarif lettre,
-Photos du tracteur.
Dans mon cas cela a été très rapide une quinzaine de jours. Il est possible de les appeler et ils sont très agréable.
A plus

[ponyman]

Si tu n'as plus de carte grise, tu ne peux pas remplir complètement le certificat de session.

Est-ce à dire que la FFVE accepte un certificat de session incomplet ?

[ccharlie]

Bonjour

Le certificat de cession peut être remplis sans la carte grise, il faut reprendre les éléments sur le véhicule (type n° de moteur et estimer l'année avec un autre numéro de quelqu'un qui a une carte grise) et surtout les coordonnées du vendeur.
Si des informations génériques manquent les prendre sur une autre carte grise ou plutot les demander sur le forum

Salutations

[montécinto]

Salut!!!!
et dans le cas ou l'engin a changer de main plusieurs fois sans carte grise, le dernier proprio qui fait le certif de vente n'est pas celui enregistré à la pref! comment on fait, parceque à la pref il y a des chances pour qu'il cherchent à comprendre!

[ccharlie]

Bonjour
S'il y a eu changements de proprietaire et jamais de carte grise, les prefectures ne sont au courant de rien !!!
Par contre s'il y a une carte grise il faut imperativement que le certificat de cession (donné à la prefecture) soit fait au nom du dernier proprietaire
A plus

[ponyman]

Bonjour
S'il y a eu changements de proprietaire et jamais de carte grise, les prefectures ne sont au courant de rien !!!

Attention si une carte grise existe, n'a pas été informatisée, et vient d'un département différent du votre : votre pref n'est également au courant de rien. Il vous faudra passer par la préfecture d'origine pour faire une "reprise antérieur" (en fait informatiser l'ancienne CG).
Alors seulement vous pourrez faire changer votre CG dans votre département. Je l'ai vécu le mois dernier, j'en avais déjà fait part mais ça rend ce post encore plus complet

[montécinto]

je me suis mal expliquer!!!
je parle du cas ou quelqu'un a acheté le tracteur avec sa carte grise, l'a revendu sans, que ce nouveau propriétaire le revend de la même façon!!!
a la pref ils ont le nom du premier, et le dernier acheteur a un acte de vente avec un nom different! la c'est la m....!

[ponyman]

C'est tout à fait ça L'important c'est d'avoir le nom du titulaire de la dernière CG. Après faire un certificat de vente à ce nom.
Pour la signature .... vous retrouvez ce gars par exemple

[ford2n]

Bonsoir a tous,comme je l'ai deja dis dans un autre post j'avais un tracteur sans CG de 1947 sur lequel j'avais le numéro d'immatriculation le numéro de série et le nom de l'ancien propriétaire et son adresse alors j'ai contacté la FFVE pour avoir une attestation, mais cette attestation n'est délivrable que si il y a un acte de vente réalisé entre le dernier propriétaire OFFICIEL et moi meme donc la seule solution a était de faire un acte de vente anti-daté car le monsieur est DCD en 1997 puis d'envoyer le tout a la FFVE .
En retour,quinze jour après j'ai recu mon attestation et j'ai été faire ma carte grise a la préfecture et le comble c'est au lieu d'avoir une carte grise de collection, ils se sont tromper et mon fait une carte grise normal!
Ce que j'ai fais n'engage que moi car signé a la place de quelqu'un mais je suis sur que si l'ancien proprio me vois d'ou il est,il sera ravi car j'ai sauvé son tracteur du ferrailleur!
voila tout ce que je peux vous dire sur mon expérience sur l'obtention d'une carte grise de collection. Cordialement

[ken]

bonsoir j'ai peut etre je dis bien peut etre une solution
J'ai rencontré aujourd'hui une perspnne qui travail dans l'administratif a qui j'ai exposé mon problème de carte grise car moi ni CG ni acte de vente et ça déja avec la personne qui l'avait avant moi. et d'aprés lui y'aurai un moyen LEGAL d'avoir tout ca si ca marche je ferai circuler l'info