[F]si le "pharegyro" n'était pas obligatoire ? ;-)

A LIRE AVANT DE MONTER SUR UN TRACTEUR SVP

Modérateur: SEPPI

Message par SEPPI » 31 Mai 2008, 22:48

stad4, :)
le lien que tu donnes concerne les convois agricoles (largeur sup à 2,55m) et pas les tracteurs!
Voir mon deuxième lien qlq messages au-dessus..;
:wink:
« Celui qui se perd dans sa passion a moins à perdre que celui qui perd sa passion »
St Augustin Image
Avatar de l’utilisateur
SEPPI
Bûcheron Philosophe et Poète
 
Message(s) : 5880
Inscription : 11 Nov 2006, 09:39
Localisation : Touraine Indre et Loire

Message par stad4 » 01 Juin 2008, 07:42

Bonjour, :D

Les premières planches sont bonnes pour un tracteur seul, seppi. Ton premier document .doc me plait bien (l'autre je n'avais pas cliqué dessus excuses :oops: (l'heure tardive sans doute). Il va falloir un peu de temps et sortir le mètre pour se forger une ligne de conduite avec toutes ces directives (ex : MF + presse).

Le reste des planches est similaire à celles de ton second document (post de 18h16 31/5) concerne effectivement les convois dont il est très utile d'en connaître les critères si l'on se "balade" avec un tracteur avec des outils dessus ou derrière ou devant (genre andaineur ou botteleuse pour ne prendre que ces exemples).

Un autre pdf dans la même veine :
http://www.haute-marne.chambagri.fr/ctehm/circulation2.pdf

L'arrêté du 4 mai 2006 :
http://www.bretagne.equipement.gouv.fr/accueil/domaines/transport/circulation_poids_lourds/transport_exceptionnel/documents/Arrete%204%20mai%202006%20agricole.pdf

Quelques définitions selon le code de la route :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006841579&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20080601&fastPos=1&fastReqId=1571470755&oldAction=rechCodeArticle
:wink:
Avatar de l’utilisateur
stad4
Farmer
 
Message(s) : 55
Inscription : 12 Mai 2008, 15:02
Localisation : Touraine

Message par SEPPI » 01 Juin 2008, 07:57

Bonjour, :)
oui stad4, j'avais aussi lu en travers :oops:

pour le web, et pour qu'il puisse imprimer un exemplaire et mettre à côté de la carte grise du tracteur! 8) :lol: un extrait de ton dernier lien..

a) Tracteur agricole : véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux et une vitesse maximale par construction comprise entre 6 et 40 km/h en palier, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains équipements interchangeables destinés à des usages agricoles ou forestiers, ou tracter des remorques agricoles ou forestières.

:wink:

PS stad4 : si tu ajoutais un avatar à ton pseudo, tes messages sauteraient mieux aux yeux. Mais ce n'est qu'une suggestion. Il faut surtout bien réfléchir avant de le choisir, possibilité de pb pour en changer.
« Celui qui se perd dans sa passion a moins à perdre que celui qui perd sa passion »
St Augustin Image
Avatar de l’utilisateur
SEPPI
Bûcheron Philosophe et Poète
 
Message(s) : 5880
Inscription : 11 Nov 2006, 09:39
Localisation : Touraine Indre et Loire

Message par webmaster » 01 Juin 2008, 08:01

j'avais pas vu çà...

cela dit le principe du droit c'est que les textes sont souvent contradictoires. C'est ce qui fait les beaux jours des avocats !

(effectivement vous avez raison, il faut parler d'avocat et non de juriste)
Avatar de l’utilisateur
webmaster
Site Admin
 
Message(s) : 1357315
Inscription : 15 Déc 2004, 17:39
Localisation : PARTOUT ;-) Tracteur : ex : TEF20 1957 new : MF 235 1978

Message par webmaster » 01 Juin 2008, 08:03

Tiens, dans le même lien voici la preuve flagrante !! :lol: :lol: 8)


véhicule de collection : véhicule, de plus de vingt-cinq ans d'âge, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre 8)
Avatar de l’utilisateur
webmaster
Site Admin
 
Message(s) : 1357315
Inscription : 15 Déc 2004, 17:39
Localisation : PARTOUT ;-) Tracteur : ex : TEF20 1957 new : MF 235 1978

Message par webmaster » 01 Juin 2008, 08:05

et au dessus de ce que tu cites il y a çà :

véhicule et matériel agricoles : véhicule ou matériel normalement destiné à l'exploitation agricole et ci-dessous énuméré et défini

çà veut dire quoi normalement ???

A mon avis on ne rentre pas dedans, et encore moins en collection
Avatar de l’utilisateur
webmaster
Site Admin
 
Message(s) : 1357315
Inscription : 15 Déc 2004, 17:39
Localisation : PARTOUT ;-) Tracteur : ex : TEF20 1957 new : MF 235 1978

Message par stad4 » 01 Juin 2008, 08:18

Je me suis posé les mêmes questions web.

Il est possible que la solution à nos soucis de positionnement vis à vis des textes soit à rechercher du coté de nos assurances, ils sont redoutablement précis sur ce qu'ils assurent quand il faut rembourser (ou pas. :? ).

Il doit y avoir des choses décrites sur le sujet (tracteurs utilisés par des particuliers). :?:

PS : je muris l'avatar :)
Avatar de l’utilisateur
stad4
Farmer
 
Message(s) : 55
Inscription : 12 Mai 2008, 15:02
Localisation : Touraine

Message par webmaster » 01 Juin 2008, 08:25

ayant travaillé 10 ans chez un assureur je mesurerai ma réponse et me limiterai à .... bof..... :lol: :lol: :lol: 8)

(d'ailleurs la majorité de la population chez les assureurs est composée de...... juristes...) :lol: :lol: 8) :wink:
Au pire on va trouver un texte qui dit "...conforme aux dispositions du code de la route....)
Avatar de l’utilisateur
webmaster
Site Admin
 
Message(s) : 1357315
Inscription : 15 Déc 2004, 17:39
Localisation : PARTOUT ;-) Tracteur : ex : TEF20 1957 new : MF 235 1978

Message par stad4 » 01 Juin 2008, 08:31

Dommage pour les assurances, je regarderai néanmoins :wink:

Jurisprudence, alors ?
Avatar de l’utilisateur
stad4
Farmer
 
Message(s) : 55
Inscription : 12 Mai 2008, 15:02
Localisation : Touraine

Message par webmaster » 01 Juin 2008, 08:57

Bien vu...

Je suis dedans via gogol
c'est édifiant

Les cas tordus sont légion..... (ya pas que les tracteurs qui posent problème, on trouve de tout, jusqu'au fauteuils electriques d'handicapés)

Oui çà doit être là qu'on peut creuser
Avatar de l’utilisateur
webmaster
Site Admin
 
Message(s) : 1357315
Inscription : 15 Déc 2004, 17:39
Localisation : PARTOUT ;-) Tracteur : ex : TEF20 1957 new : MF 235 1978

Message par SEPPI » 01 Juin 2008, 09:07

quand je parlais de juristes, oui c'est au sens de salarié d'entreprises (non spécialisées (les Entreprises) dans le droit ) et non pas de tous ceux qui ont fait des études juridiques.
J'ai aussi fréquenté quelques "travailleurs indépendants" dans le domaine du droit administratif ou privé. (Heureusement pas encore ceux spécialisé en droit pénal :lol: )
C'est à dire :
-notaire: peu connaissent encore le droit sauf celui de l'immobilier...
-avocats: là il y a, très souvent, la vraie compétence.
-cabinets d'affaires spécialisés dans tel et tel domaine: idem

Web: il y a un avocat parisien spécialisé dans le droit du code de la route. Il te fera rendre ton permis sans problème (nombreux exemples connus..) si tu mets dans les 1500 € mini sur la table. :wink:
« Celui qui se perd dans sa passion a moins à perdre que celui qui perd sa passion »
St Augustin Image
Avatar de l’utilisateur
SEPPI
Bûcheron Philosophe et Poète
 
Message(s) : 5880
Inscription : 11 Nov 2006, 09:39
Localisation : Touraine Indre et Loire

Message par webmaster » 01 Juin 2008, 09:14

je le connais et ai déjà usé (avec succès) de ses brillants services ! :lol: :lol: :lol:
Avatar de l’utilisateur
webmaster
Site Admin
 
Message(s) : 1357315
Inscription : 15 Déc 2004, 17:39
Localisation : PARTOUT ;-) Tracteur : ex : TEF20 1957 new : MF 235 1978

Message par webmaster » 01 Juin 2008, 09:16

extrait de débats à l'assemblée en 2002 ....



.....Or, monsieur le ministre, il n’y a pas que les tracteurs
agricoles qui peuvent créer des drames sur les routes
parce qu’ils ne roulent pas à la même allure que les
autres. Il y a aussi les petites voitures sans immatriculation
conduites par des utilisateurs sans permis de
conduire. Il y a encore d’autres véhicules et d’autres
conducteurs qui ont choisi, pour des raisons qui leur sont
propres, de réduire leur vitesse. Il ne s’agit pas de les verbaliser
mais de sécuriser l’ensemble des conducteurs en
informant, de loin, les autres composantes du trafic routier
que tel véhicule ne roule pas à une vitesse standard.
Une solution pourrait consister à obliger ces véhicules
lents à s’équiper de gyrophares comparables à ceux que
l’on voit déjà sur les convois agricoles. Cela donnerait
une information aux autres usagers de la route qui
seraient invités à conduire avec plus de prudence. La
liberté de rouler serait ainsi préservée, la liberté de vivre
aussi.
Que pensez-vous, monsieur le ministre, de ma proposition,
qui va dans le sens que vous avez toujours préconisé,
celui de la prévention des risques routiers ?

M. le président. La parole est à M. le ministre de
l’équipement, des transports et du logement.
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l’équipement, des
transports et du logement. Monsieur le député, sachez tout
d’abord que j’ai toujours plaisir à échanger avec un élu
sur le thème de la sécurité routière qui, comme vous le
savez, me tient beaucoup à coeur.
Vous posez la question des conditions de circulation
des véhicules lents et en particulier d’une signalisation
permettant aux autres conducteurs de mieux les repérer, à
l’instar des feux spéciaux équipant les convois exceptionnels
ou les engins agricoles.
La route est bien entendu un espace de circulation partagé
que chacun doit pouvoir utiliser librement, dans le
respect des règles du code de la route qui permettent de
réguler le trafic et de concourir à la sécurité de tous. Les
véhicules anciens ou circulant en pleine charge, les voiturettes,
les motos et cyclomoteurs, tous empruntent les
voies de circulation ouvertes à l’ensemble des véhicules, et
souvent à une vitesse inférieure à celle pratiquée par la
plupart des véhicules.
Le code de la route a pour fonction de réguler ces différents
types de circulation. Il pose pour cela, en son
article R-412.6, le principe fondamental selon lequel il
appartient à tout conducteur de conserver la maîtrise de
son véhicule et de pouvoir adapter sa conduite et sa
vitesse en fonction des autres usagers et des obstacles
pouvant survenir.
Chaque automobiliste doit donc rouler à une vitesse
lui permettant de réagir sans risque aux situations susceptibles
de survenir sur la route, comme la traversée soudaine
d’un animal. On ne va pas équiper les animaux
d’un petite lumiere ridicule orange de pompiers qui clignote. (Sourires.) Une vitesse excessive ne résulte
pas seulement du dépassement d’une vitesse réglementairement
limitée. Ce n’est pas parce qu’on fixe la vitesse
à 90 kilomètres à l’heure sur les routes nationales, à 130
sur les autoroutes et à 50 dans les agglomérations que
l’on doit obligatoirement rouler à ces vitesses-là. La
vitesse de chaque véhicule doit rester adaptée aux conditions
de circulations liées par exemple au volume et à la
nature du trafic, aux intempéries et à tout autre facteur
extérieur. La vitesse excessive reste en effet l’un des tous
premiers facteurs d’accident. Sur ce point, je ne vous suis
pas dans votre argumentation.
Cependant, outre les obligations strictes fixées pour
certaines catégories de véhicules, l’arrêté du 4 juillet
1972, actualisé le 28 janvier 2000, prévoit et organise
l’équipement possible ou recommandé de l’ensemble des
véhicules à progression lente, par des feux spéciaux y
compris pour les voiturettes. Des dispositions réglementaires
existent donc déjà qui répondent aux risques
particuliers qu’ils peuvent représenter.
Enfin, le code de la route vient d’être profondément
remanié par l’ordonnance du 22 septembre 2000 entrée
en vigueur le 1er juin 2001, et les nombreux ajouts introduits
à cette occasion témoignent de la volonté du Gouvernement
d’améliorer la sécurité routière tout en respectant
le principe de liberté individuelle de circuler, auquel
nos concitoyens sont profondément attachés.
Cela étant, votre souci est légitime, monsieur le
député. Aussi vais-je faire étudier par mes services votre
proposition de signalisation particulière pour les véhicules
circulant de manière anormalement lente.
Avatar de l’utilisateur
webmaster
Site Admin
 
Message(s) : 1357315
Inscription : 15 Déc 2004, 17:39
Localisation : PARTOUT ;-) Tracteur : ex : TEF20 1957 new : MF 235 1978

Message par SEPPI » 01 Juin 2008, 09:42

web tu m'as devancé d'une minute pour ce texte :lol:

Si on le lit attentivement, on voit bien qu'il y a la loi (le Code de la route ici) et son esprit . Et en jurisprudence ce qui compte le plus souvent c'est l'esprit de la loi.
Ici un véhicule qui roule à moins de 40km/h, donc lentement si c'est hors aglomération, présente un danger pour les autres usagers. Pour diminuer ce danger il doit etre équipé d'un pharegyro.
Le fait que le tracteur ne servent plus à usage agricole, possède éventuellement une carte grise de collection, et soit piloté par l'administateur d'un site web très connu :P , ne change pas le risque pour les autres. Au contraire, car nos anciens roulent souvent moins vite qu'un tracteur moderne.
Pour moi la cause est entendue: 8)
- il y a sans doute un "vide" juridique* pour le cas de nos tracteurs
-seule une jurisprudence (qui je pense n'existe pas encore) pourrait nous éclairer (sans jeu de mot!)
- le web se porte volontaire pour la faire évoluer, il ira jusqu'au Conseil d'Etat avec le fameux avocat parisien :lol: :lol:

:wink:

*Vide juridique: cela ne veut pas dire qu'on peut faire ce qu'on veut.
Cela signifie que le législateur (qui entre // a crée 10 fois trop de lois, superposées, contradictoires...Faudrait ds certains secteurs mettre tout à plat!) n'a pas explicitement écrit sur ce sujet: Encore heureux pour le gyrotracteurdecollection cela ferait dix lignes de plus! :lol: )
Mais le cadre du droit existe, il est ensuite précisé soit par une loi, un règlement, etc ou bien la jurisprudence. Ce dernier cas est fréquent.. suffit de lire les journaux récents , particulièrement sur le droit civil et le mariage!
Mais une jurisprudence reste fragile, tant que le Conseil d'Etat (pour le droit administratif) n'a pas dit son mot, qui est aussi le dernier! Jusqu'au moment ou lui même change d'avis!!!
Dernière édition par SEPPI le 01 Juin 2008, 13:35, édité 2 fois.
« Celui qui se perd dans sa passion a moins à perdre que celui qui perd sa passion »
St Augustin Image
Avatar de l’utilisateur
SEPPI
Bûcheron Philosophe et Poète
 
Message(s) : 5880
Inscription : 11 Nov 2006, 09:39
Localisation : Touraine Indre et Loire

Message par sandra-la » 01 Juin 2008, 13:00

Ben je souhaite bon courage à celui (ou cele on ne sait jamais) qui se lancera dans cette affaire car les lois, rÈglements, jurisprudences et autres décrèts changent si souvent que plus personne, (ni même les rédacturs de ces textes) ne s'y retrouve!

l'un dit ca, l'autre dit autre chause et en conclusion, on se retrouve avec ce fameux dilemme!

Etant donné que chez nous, le problème des "collections" ne se pose pas (plaque "o" spécifique donc impossibilité de circuler en dehors d'événements ou de leur préparation et celà max.25km autour du lieu de résidence habituel de l'engin), nous mettrons tout ce qu'il faut sur nos machines afin d'être bien visibles par les autres usagers!

Ce n'est pas pour leur protection mais bien pour la nôtre!
et 1, et 2 et 3 ... petits gris (euh 6 entre temps!) Image
Avatar de l’utilisateur
sandra-la
Sandra - La... Mère Guson ;-)
 
Message(s) : 903
Inscription : 28 Jan 2008, 10:29
Localisation : Moresnet (Belgique)

Message par sandra-la » 01 Juin 2008, 13:04

PS: en ce qui concerne les voitures sans permis, ne faut-il pas, chez vous aussi, passer le permis A3?????? (je sais c'Est HS mais je me posais la question)
et 1, et 2 et 3 ... petits gris (euh 6 entre temps!) Image
Avatar de l’utilisateur
sandra-la
Sandra - La... Mère Guson ;-)
 
Message(s) : 903
Inscription : 28 Jan 2008, 10:29
Localisation : Moresnet (Belgique)

Message par SEPPI » 01 Juin 2008, 13:23

sandra-la a écrit:PS: en ce qui concerne les voitures sans permis, ne faut-il pas, chez vous aussi, passer le permis A3?????? (je sais c'Est HS mais je me posais la question)


sandra, bonjour :)

Les règlementations du code de la route étant différentes (encore, pas pour longtemps) entre pays, même voisin et ami comme la Belgique, je te propose de créer ds Sécurité un Post spécial "Belgique" pour la clarté des choses. Tu exposes sur ce post les points réglementaires belges.
Mais cela ne t'empêche pas ( qui pourrait d'ailleurs empêcher une femme :oops: :P ) de mettre tes commentaires sur les post spécifiquement français..
C'est une suggestion :oops: :lol:
:wink:
« Celui qui se perd dans sa passion a moins à perdre que celui qui perd sa passion »
St Augustin Image
Avatar de l’utilisateur
SEPPI
Bûcheron Philosophe et Poète
 
Message(s) : 5880
Inscription : 11 Nov 2006, 09:39
Localisation : Touraine Indre et Loire

Message par webmaster » 01 Juin 2008, 13:25

et les autres mettent [F].... :lol: 8)
Avatar de l’utilisateur
webmaster
Site Admin
 
Message(s) : 1357315
Inscription : 15 Déc 2004, 17:39
Localisation : PARTOUT ;-) Tracteur : ex : TEF20 1957 new : MF 235 1978

Message par SEPPI » 01 Juin 2008, 13:37

webmaster a écrit:et les autres mettent [F].... :lol: 8)


F, comme France
F comme phare.. aon
ou F comme Femme :lol: 8) 8) Je vais aller remuer mon compost!
:wink:
« Celui qui se perd dans sa passion a moins à perdre que celui qui perd sa passion »
St Augustin Image
Avatar de l’utilisateur
SEPPI
Bûcheron Philosophe et Poète
 
Message(s) : 5880
Inscription : 11 Nov 2006, 09:39
Localisation : Touraine Indre et Loire

Message par stad4 » 01 Juin 2008, 17:21

Au risque de détourner la conversation ...

:?: Quelqu'un a t il pensé à questionner les employés municipaux qui utilisent souvent en ville des tracteurs à des fins non agricoles (en tout pas d'une "exploitation agricole" mais une "collectivité territoriale"), donc peut-être une activité plus proche de la nôtre ?

:?: Dans le même ordre d'idée mais plus éloigné (sauf s'ils inspectent une collectivité territoriale) les inpecteurs du travail doivent avoir également un pensum tout prêt sur le sujet ?

Bon ce sont des pistes quoi :wink:

Un petit lien l'air de rien :roll:
http://www.cdg80.fr/fichiers/583/TRACTEUR%20.pdf
"Le poète observe l'eau qui s'écoule sans la voir avec l'oeil d'un plombier ou d'un physicien" Autremonde - Tad Williams.
Avatar de l’utilisateur
stad4
Farmer
 
Message(s) : 55
Inscription : 12 Mai 2008, 15:02
Localisation : Touraine

PrécédentSuivant

Retour vers SECURITE

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité